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Marques déposées par l'association loi 1901 Les ACCRO-Branchés
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LES ACCRO-BRANCHES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ACCRO-BRANCHES
Les ACCRO-Branchés, Association régie sous la loi de 1901

Numéro de dépôt :
1745373
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
ANNONAY
Date d'expiration :
15/07/2021
LES ACCRO-BRANCHES de Les ACCRO-Branchés

Présentation de la marque LES ACCRO-BRANCHES

Déposée le 15 juillet 1991 par l'association loi 1901 Les ACCRO-Branchés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNONAY), la marque française « LES ACCRO-BRANCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Les ACCRO-Branchés domicilié(e) Chemin du Grand Mûrier - 07100 - ANNONAY CEDEX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France.

La marque LES ACCRO-BRANCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1745373.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES ACCRO-BRANCHES est expirée depuis le 15 juillet 2021.

Les ACCRO-Branchés a également déposé les autres marques suivantes : LES ACCRO-BRANCHES , ACCROBRANCHE , (Marque figurative) , Accrobranche


Les ACCRO-Branchés, Association régie sous la loi de 1901 - Chemin du Grand Mûrier - 07100 - ANNONAY CEDEX - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE - 51 Avenue Jean Jaurès, B.P. 7073 - 69301 - LYON Cedex 07 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2001 n°2202514 - Publication au BOPI 2001-07-04

Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2012 n°2488110 - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-01-03

Activités de découverte de l'arbre dans son milieu.Organisation de journées d'excursions ayant pour objet la découverte de l'arbre et du milieu naturel. Promotion de l'aventure sportive dans les arbres par l'organisation d'activités sportives et de divertissements

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.